Propriété intellectuelle
Dernière mise à jour : 21/07/2026
1. Protection des contenus
L’ensemble des éléments du site https://laboconseilrb.fr (textes, images, logos, graphismes, structure, bases de données, etc.) est protégé par le droit d’auteur (Code de la propriété intellectuelle, art. L111-1 et suivants).
Ces éléments sont la propriété exclusive de Labo Conseil RB (SASU (Société par Actions Simplifiée Unipersonnelle) — SIRET 932 419 146 00018).
Le design et le développement du site ont été réalisés par MP2I Solutions (contact@mp2i-solutions.eu).
2. Droits d'auteur
Toute reproduction, représentation, modification ou publication totale ou partielle du site ou de son contenu est interdite sans autorisation préalable et écrite de Labo Conseil RB.
Le non-respect constitue une contrefaçon engageant la responsabilité civile et pénale (art. L335-2 et suivants du CPI).
3. Marques et logos
La marque Labo Conseil RB et ses logos sont la propriété de Labo Conseil RB. Toute utilisation sans autorisation est interdite.
4. Bases de données
En application de la directive européenne du 11/03/1996, Labo Conseil RB est producteur des bases de données présentes sur ce site. Toute extraction ou réutilisation substantielle est interdite sans autorisation.
5. Demande d'autorisation
Pour toute demande : contact@laboconseilrb.fr
